Arrêté fixant le régime fiscal et douanier applicable au Projet de consolidation du système de gestion de trois forêts classées autour de Bamako et de la mise en valeur de la zone de biodiversité des monts mandingues Numéro : 2150

Date : 26 oct. 2004 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Arrêté portant modification de l'arrêté n°04-2150/MEF-SG du 26 octobre 2004 fixant le régime fiscal et douanier applicable au projet de consolidation du système de gestion de trois forêts classées autour de Bamako et de la mise en valeur de la zone de biodiversité des monts Mandingues

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Site web : http://www.sgg-mali.ml/

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Arrêté MEA portant création de l’unité de gestion du programme de gestion décentralisée des forets (GEDEFOR) Numéro : 09-1010

Date : 30 avr. 2009 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Arrêté portant modification de l’arrête n°09-1168/MEASG du 20 mai 2009 portant création du Comité de Pilotage du Programme de Gestion Décentralisée des Forêts (GEDEFOR)

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Site web : http://http//www.journal-officiel.ml/1/56/fr/journal-officiel/le-journal-officiel.html

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Arrêté portant composition et fonctionnement des commissions régionales chargées d'arbitrer les conflits relatifs a la fixation des quotas annuels d'exploitation du bois Numéro : 96-793

Date : 01 janv. 1996 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Arrêté fixant les règles d'approvisionnement et de fonctionnement des marchés ruraux de bois Numéro : 96-753

Date : 13 mai 1996 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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