Loi déterminant les principes et les conditions de gestion de la pêche et de l’aquaculture Numéro : 2014-062

Date : 29 nov. 2014 Pays : Mali Secteur(s) : Pêche/Aquaculture Type de texte : Législation primaire:Loi, Ordonnance,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.journal-officiel.ml

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Loi portant création de l'Opération Pêche Mopti Numéro : 86-80

Date : 08 août 1986 Pays : Mali Secteur(s) : Pêche/Aquaculture Type de texte : Législation primaire:Loi, Ordonnance,..

Source : Base de données FAOLEX

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Décret fixant lorganisation et les modalités de fonctionnement de la Direction Nationale de la Pêche Numéro : 05-102

Date : 09 mars 2005 Pays : Mali Secteur(s) : Pêche/Aquaculture Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi portant création de la direction nationale de la pêche

Site web : www.sgg.ml

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Décret portant création du Projet d’appui au développement de la filière aquacole dans la Région de Sikasso Numéro : 2011-383

Date : 22 juin 2011 Pays : Mali Secteur(s) : Pêche/Aquaculture Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.journal-officiel.ml/1/56/fr/journal-officiel/le-journal-officiel.html

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