Décret modifiant les limites du Parc National de Manda Numéro : 243

Date : 23 oct. 1967 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié :

• Décret créant le Parc National de Manda

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Arrêté portant création des secteurs de conservation de la faune et des aires protégées Numéro : 245

Date : 22 oct. 2007 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement

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Décret n°260 PR-PM-MCDT/2016 du 05 mars 2016 portant classement et protection du site du massif de l'Ennedi en site mixte naturel et culturel Numéro : 260

Date : 05 mars 2016 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret portant création d'une Aire de Chasse Contrôlée dite du Lac IRO à l'intérieure de la Réserve de Faune du BAHR SALAMAT Numéro : 262

Date : 08 nov. 1967 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mis en application / Adopté par :

• Décret fixant le taux des redevances dues pour chaque animal abattu dans l'aire de chasse contrôlée dite du Lac Iro

Source : Base de données FAOLEX

Site web : https://www.ecolex.org/fr/details/legislation/decret-no-262prefpnr-portant-creation-dune-aire-de-chasse-controllee-dite-du-lac-iro-a-linterieur-de-la-reserve-de-la-faune-du-bahr-salamat-lex-faoc039501/

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