Décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’agence du bassin du fleuve Niger Numéro : 02-289

Date : 30 mai 2002 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Ordonnance portant création de Agence Bassin du Fleuve Niger

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Site web : www.journal-officiel.ml/1/56/fr/journal-officiel/le-journal-officiel.html

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Décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement du Laboratoire National des Eaux Numéro : 08-360

Date : 26 juin 2008 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Site web : www.sgg-mali.ml

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Décret fixant les modalités de gestion des eaux usées et des gadoues Numéro : 01 -395

Date : 06 sept. 2001 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret portant création d'un comité de coordination du secteur eau et assainissement Numéro : 95-447

Date : 27 déc. 1995 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mis en application / Adopté par :

• Arrêté fixant les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement des commissions "Gestion des eaux" et Environnement et santé"

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