Décret ordonnant la publication de l'amendement à la convention portant création de l'Organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal (O.M.V.S.) Numéro : 48-77

Date : 11 mai 1977 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.rimgerddes.org

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Décret fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l'office pour la mise en valeur du système Faguibine Numéro : 05-061

Date : 17 févr. 2006 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi portant création de l’Office pour la mise en valeur du Système faguibine

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.sgg-mali.ml/

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Décret portant création des directions régionales et services subrégionaux de l'hydraulique Numéro : 10-065

Date : 01 févr. 2010 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Ordonnance portant création de la direction nationale de l'hydraulique

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.dnh-mali.org

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Décret fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'Office du Niger Numéro : 94-142

Date : 01 juil. 1996 Pays : Mali Secteur(s) : Eau Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg-mali.ml

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