Décret portant classement de la forêt du Sounsan Numéro : 01-098

Date : 23 févr. 2001 Pays : Mali Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg-mali.ml

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Décret portant classement de la réserve de faune du Nienendougou Numéro : 01-099

Date : 23 févr. 2001 Pays : Mali Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi fixant les principes fondamentaux de gestion de la faune et de son habitat

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg.ml

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Décret fixant le taux des redevances et des taxes perçues à l’occasion de l’exploitation de la faune sauvage dans le domaine faunique de l’Etat Numéro : 01-136

Date : 23 mars 2001 Pays : Mali Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi fixant les principes fondamentaux de gestion de la faune et de son habitat

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg.ml

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Décret fixant la répartition des recettes perçues à l’occasion de l’exploitation des domaines forestiers et faunique de l’Etat entre le fonds d’aménagement et de protection des forêts et de la faune et les budgets des collectivités territoriales Numéro : 04-137(BIS)

Date : 21 avr. 2004 Pays : Mali Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi fixant les principes fondamentaux de gestion de la faune et de son habitat

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg.ml

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