Arrêté portant création du comité national de coordination technique du Programme régional d’aménagement intégré du massif du Fouta Djallon Numéro : 2352

Date : 17 oct. 2006 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : www.sgg-mali.ml

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Arrêté fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des services régionaux et Subrégionaux des eaux et forêts Numéro : 2282

Date : 23 juil. 2010 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.journal-officiel.ml/1/56/fr/journal-officiel/le-journal-officiel.html

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Arrêté fixant le régime fiscal et douanier applicable au Projet de consolidation du système de gestion de trois forêts classées autour de Bamako et de la mise en valeur de la zone de biodiversité des monts mandingues Numéro : 2150

Date : 26 oct. 2004 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Arrêté portant modification de l'arrêté n°04-2150/MEF-SG du 26 octobre 2004 fixant le régime fiscal et douanier applicable au projet de consolidation du système de gestion de trois forêts classées autour de Bamako et de la mise en valeur de la zone de biodiversité des monts Mandingues

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Site web : http://www.sgg-mali.ml/

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Arrêté MEA portant création de l’unité de gestion du programme de gestion décentralisée des forets (GEDEFOR) Numéro : 09-1010

Date : 30 avr. 2009 Pays : Mali Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Arrêté portant modification de l’arrête n°09-1168/MEASG du 20 mai 2009 portant création du Comité de Pilotage du Programme de Gestion Décentralisée des Forêts (GEDEFOR)

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://http//www.journal-officiel.ml/1/56/fr/journal-officiel/le-journal-officiel.html

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