Décret portant approbation du plan d’aménagement de l’unité forestière d’aménagement Loundoungou-Toukoulaka, situeé dans la zone I, Likouala, du secteur forestier Nord Numéro : 80

Date : 04 mars 2013 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Arrêté déterminant les principes sur le processus de réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la déforestation, à la dégradation des forêts avec l’inclusion de la gestion forestière durable, de la conservation de la biodiversité et de l’accroissement des stocks de carbone durable (REDD+) Numéro : 113

Date : 08 janv. 2019 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret portant attributions et organisation de la direction générale de l'économie forestière Numéro : 175

Date : 12 mai 1998 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret portant attributions et organisation de l'inspection générale de l'économie forestière Numéro : 176

Date : 12 mai 1998 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret approbation du plan d'aménagement de l'unité forestière d'aménagement POKOLA, située dans la zone II Sangha du secteur forestier nord Numéro : 208

Date : 21 juil. 2009 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi portant Code Forestier
• Décret fixant les conditions de gestion et d'utilisation des forêts

Site web : www.sgg.cg

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Décret approbation du plan d'aménagement de l'unité forestière d'aménagement KABO, située dans la zone II Sangha du secteur forestier nord Numéro : 209

Date : 21 juil. 2009 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi portant Code Forestier
• Décret fixant les conditions de gestion et d'utilisation des forêts

Site web : www.sgg.cg

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Décret portant organisation du ministère de l'économie forestière et du développement durable. Numéro : 219

Date : 30 mai 2013 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Décret portant création, attributions et organisation du programme national d'afforestation et de reboisement (PRONAR) Numéro : 221

Date : 30 mai 2013 Pays : Congo Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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